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Arrêté n°6 - Constantin Ier - concernant les Régions et gouverneurs

 
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Constantin Ier
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MessagePosté le: Jeu 22 Oct - 01:15 (2009)    Sujet du message: Arrêté n°6 - Constantin Ier - concernant les Régions et gouverneurs Répondre en citant

Arrêté


Cet arrêté concerne toutes les régions du Consulat, il est applicable sur tout le territoire;

Article 1er : Les régions sont gouvernées par des gouverneurs élus par les habitants des régions concernées

Article 2nd : En cas de non possibilité d'élection populaire pour plusieures raisons, le Consul nomme le gouverneur d'une région

Article 3e : les Gouverneurs arrêtent des lois concernant la gestion et l'administration de la ville mais ne peuvent arrêter sur tout ce qui a attrait, de près ou de loin, à la politique intérieure, au fonctionnement des institutions

Article 4e : Les Gouverneurs ont le droit de proposer et de voter des loi du Triumvirat.


Fait à Novès;
Par Son Excellence, le Consul Constantin Ier

 
 

_________________
Son Excllence Lucius Maximus Domitius Constantin Ier

Consul - Empereur du Consulat Triarchique du Romanum

Chef du Temple

Souverain des Romans

Gardien et Fondateur de la Constitution Impériale

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MessagePosté le: Jeu 22 Oct - 01:15 (2009)    Sujet du message: Publicité

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MessagePosté le: Jeu 22 Oct - 01:17 (2009)    Sujet du message: Arrêté n°6 - Constantin Ier - concernant les Régions et gouverneurs Répondre en citant

A la suite de ce décret, Lucius nomina César, Gouverneur d'Oksana. Il envoyait par ailleurs des unités de la police du pays pour assurer la protection du nouveau Gouverneur et de sa famille.
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