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Constitvtion consulaire

 
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Constantin Ier
Consul

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Joined: 09 Oct 2009
Posts: 48
Localisation: Palais Impérial
Denarr: 88
Moyenne de points: 1.83
Vie:
Classe du sujet: Entourage de l'Empereur; Empereur
Foi Templière: Est très croyant
Logement: Palais
Prestige et soutien populaire:

PostPosted: Sat 10 Oct - 12:06 (2009)    Post subject: Constitvtion consulaire Reply with quote

Constitution Fondatrice du Consulat Triarchique du Romanvm


Préambvle : En cette année I du mois d'Octonimbus, le peuple roman et Son Excellence Lucius Domitius Maximus Constantin Ier déclare;

Titre I - Du Consul et de ses Pouvoirs

Article I : le Consul Roman est le chef de l'État Roman, il est nommé à vie.

Article II : Il nomme un successeur pour lui succéder après sa mort

Article III : Il est le garant de la Constitution et le Chef du Temple et des Templiers

Article IV : Il est sacré dans de l'eau bénite dès sa nomination, par le Grand Templier, chef du pouvoir Spirituel après lui.

Article V : Il a à sa disposition et sous son autorité, les Polices du Consulat

Article VI : le Consul est nommé à vie et bénéficie d'une immunité totale

Article VII : Le Consul gère les finances selon son bon vouloir, il doit cependant déposer un projet de loi pour les subventions, les taxes et les recettes de l'Etat.

Article VIII : Le Consul est le chef de la diplomatie, il ratifie ou abroge les traités

Article IX : le Consul se charge et est le Gouverneur de la région d'Hermès

Article X : le Consul est le chef du Triumvirat, il a le pouvoir de le dissoudre. Il doit déposer son visa sur chacune des lois votées par cette Institution pour que la dîte loi soit en application.


II - Du Triumvirat

Article I-b : le Triumvirat est composé des Trumvirs suivants :  d'un Edile, d'un Questim et d'un Edilim

Article II-b : L'Edile est en charge de la Justice et des affaires intérieures, il est élu par les sujets d'Hermès et d'Oksanaa pour un mandat de 2 mois. Il s'occupe, tout comme ses collègues, de la création des lois, de l'exécution des lois et des décrets. Son salaire s'élève à 500 Denarr.
Il a sous son autorité; "la Direction Héliésienne et Civile"


Article III-b : Le Questim est en charge du Trésor (compte Exlude) et des finances du Consulat. Il est élu par les sujets d'Hermès et d'Oksana. Il s'occupe, tout comme ses collègues, de la création des lois, de l'exécution des lois et des décrets. Son salaire s'élève à 500 Denarr. Il a sous son autorité la "Direction des Finances et du Trésor"

Article IV-b : l'Edilim est en charge de l'Urbanisation, il est élu par les sujets d'Hermès et d'Oksanaa pour un mandat de 2 mois. Il s'occupe, tout comme ses collègues, de la création et de l'exécution des lois & décrets. Son salaire s'élève à 500 Denarr. Il a sous son autorité la Direction Urbaine & Générale"


Article IV-b : Le Triumvirat dispose d'une sécurité garantie par la Police Impériale

Article V-b : le Triumvirat bénéficie d'une immunité totale

Article VI-b :  le Consul préside les séances et les réunions du Triumvirat

Article VII-b : En cas d'absence de nomination du successeur après disparition du dernier Consul, le Triumvirat se charge d'élire parmi TOUT les sujets, un Consul, de préférence issu de la couche "Noblivs" de la société.

Article VIII-b : le Triumvirat rédige les lois, les votes puis les présentent au Consul afin de cacheter la loi comme "recevable". Le Consul a le véto sur toute loi, il peut les abroger ou les bloquer avant le visa de la loi.

Article IX-b : la loi est réformable par le Triumvirat et peut être abrogée par décret du Consul ou décision unanime du Triumvirat.

III - De la Hélié

Article I-c : La Hélié constitue le fonctionnement des organisations judiciares de la Triarchie.

Article II-c : La Hélié est dirigée par l'Edile

Article III-c : la Hélié est composée de deux Héliastes pour chacune des régions, qui sont en charge de juger les affaires civile et pénales, les Héliastes doivent avoir eu une formation Héliathique au préalable
au bâtiment d'Instruction (Université).

Article IV-c : La Hélié juge les affaires et a le pouvoir de déclarer la détention d'une personne considérée comme 'accusé(e)', l'incarcération relève du domaine de la Police Impériale sous la direction de l'Edile

Article V-c : le Consul a le droit de grâce sur tout accusé et peut intervenir sur une affaire ou une autre selon son bon vouloir

Article VI-c : le Consul peut décider de juger une affaire


Article VII-c : les Héliastes sont élus par les sujets ou nommés par l'Edile avec approbation du Consul


IV - le Pouvoir Spirituel & Armée

Article I-d : le Temple est le le Pouvoir Spirituel par excellence de l'Empire

Article II-d :  le Temple est sous l'autorité du Grand Templier qui se charge de la rédaction des Fondements Spirituels

Article II-d : le Consul est reconnu comme ayant droit du Divin

Article III-d : les Fondements Spirituels n'ont qu'effet sur le domaine et l'oganisation du civil et en aucun cas les Institution ou la politique Intérieure

Article IV-d : les Templiers sont choisis par le Grand Templier après formation religieuse, ils ont droit du respect par les sujets et éduquent les Sujets à l'application de la religion

Article VI-d : les Templiers sont sujets de la couche Noblivs
 
Article VII-d : les Templiers éduquent et enseignent les sujets sur l'application religieuse

Article VIII-d : l'Armée est composée de centurions et de 5 Stratèges nommé par le Consul pour un mandat à vie ou limité en fonction du voeux du Consul.

Article IX-d : les Stratèges s'occupent de la formation et du commandement des Centurions


Le Peuple Roman; le Consul, Son Excellence Lucius Domitius Maximus Constantin Ier;  le Grand Templier du Romanum



 
     
      

_________________
Son Excllence Lucius Maximus Domitius Constantin Ier

Consul - Empereur du Consulat Triarchique du Romanum

Chef du Temple

Souverain des Romans

Gardien et Fondateur de la Constitution Impériale

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